Mentions Légales

Mentions légales d’un site édité sous le régime fiscal de la micro-entreprise

ÉDITEUR

Le site Lapin Chasseur est édité par David Émile Casalgrandi, dont l’adresse est 25 rue Dedieu 69100 Villeurbanne,
soumis au régime fiscal de la micro-entreprise.

Dispensé d’immatriculation RCS en application de l’article L123-1-1 du code de commerce (pour les auto-entrepreneurs).

SIREN : 488 779 687
Tél : 04 72 74 45 20
E-mail : info@lapinchasseur.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site Lapin Chasseur est David Émile Casalgrandi

Le responsable éditorial du site Lapin Chasseur est David Émile Casalgrandi

DESIGN

Graphisme : David Casalgrandi

Photographie : Olivier Umecker, istockphoto, 123RF

Stylisme photo : Maison fredpellok

DÉVELOPPEUR

Le site Lapin Chasseur est développé et référencé par la société CredoLog,
dont le siège social est situé 256, rue Francis de Pressensé, 69100, Villeurbanne FRANCE
Tél : 09 53 81 35 92
E-mail : sales@credolog.com

Ce Site a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

HÉBERGEUR

Le site Lapin Chasseur est hébergé par la société OVH,
dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix FRANCE

PROPRIÉTE INTELLECTUELLE

La structure générale du site Lapin Chasseur, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’entreprise David Émile Casalgrandi ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’entreprise David Émile Casalgrandi ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Lapin Chasseur est une marque déposée par l’entreprise David Émile Casalgrandi. Les impressions de motifs originaux et modèles de produits font égalament l’objet de dépôt de dessins et modèles à l’INPI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Lapin Chasseur

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : David Émile Casalgrandi 25 rue Dedieu 69100 Villeurbanne
par courrier électronique : info@lapinchasseur.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Lapin Chasseur s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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